Mentions légales

1 - Informations éditeur

Editeur :

Esquisse Végétale

32 rue de la Martinière

91570  BIEVRES

Tél. : 01 60 12 38 43

Courriel : esquisse.vegetale@gmail.com

SIREN : 788 482 792

Directrice de la Publication : Corinne Godard

Création du site internet : Comleweb

 

 

carte de visite d'Esquisse végétale - Bièvres

2 - Hébergement

Société OVH.

2 rue Kellermann

59100 ROUBAIX

www.ovh.com

SIREN : 424 761 419

3 – Conditions d’utilisation du site

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

Esquisse Végétale met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par Esquisse Végétale, le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

4 - Protection des données personnelles

Soucieux du respect de la vie privée, Esquisse Végétale s’engage à ce que la collecte et le traitement des données personnelles de l’utilisateur soient effectués conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, et ce par courrier auprès d’Esquisse Végétale (32 rue de la Martinière – 91570 Bièvres) accompagné d’une copie d’une pièce d’identité comportant une signature.

Les données personnelles des utilisateurs ne seront en aucun cas divulguées à des partenaires commerciaux.

5 – Code de la Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive d’Esquisse Végétale.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site sans l’autorisation expresse d’Esquisse Végétale est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même pour le logo ou marque d’Esquisse Végétale, ainsi que ceux de ses partenaires : toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse d’Esquisse Végétale est interdite selon le Code de la Propriété Intellectuelle.

Esquisse Végétale ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

 

Bonne visite !